Nous vous accompagnons pour comprendre et respecter les exigences réglementaires applicables à votre projet en Normandie, Bretagne et Île de France.
La RE 2020 s'applique uniquement aux constructions neuves et aux extensions de bâtiments selon leur typologie et le cadre réglementaire en vigueur. Certaines catégories de bâtiments, présentant des caractéristiques spécifiques d'utilisation sont toutefois exclues de son champ d'application (piscines, théâtres, datacenters, etc.).
La RT Rénovation dite "globale", réglementation thermique des bâtiments existants, s'applique à certains travaux en fonction de leur nature, de la superficie du projet, du coût de la rénovation ainsi que de la date de construction du bâtiment.
Un bâtiment en rénovation non soumis à la RT globale doit respecter les exigences de l'arrêté du 22 mars 2017, modifiant l'arrêté du 3 mai 2007. Les conditions de mise en œuvre des différents travaux sont résumées dans cet arrêté.
Différence avec le Cep :
Cet indicateur incite les maîtres d'ouvrage et les constructeurs à privilégier les énergies renouvelables (bois-énergie, solaire thermique ou photovoltaïque, géothermie, etc.) et à limiter le recours aux énergies fossiles et fissiles.
Indicateur permettant d'évaluer les besoins du bâtiment en matière de chauffage, d'éclairage et de climatisation.
Cet indicateur prend notamment en compte l'architecture du bâtiment, la composition et l'isolation de ses parois, sa compacité, l'apport des besoins liés à la ventilation ainsi que son orientation.
Les exigences réglementaires maximales varient selon la localisation du bâtiment, son usage, sa surface et son exposition.
Indicateur permettant d'évaluer les consommations d'énergie primaire du bâtiment sur cinq postes principaux : le chauffage, la production d'eau chaude sanitaire, la climatisation, l'éclairage et les auxiliaires (pompes, ventilateurs, etc.).
Les autres consommations énergétiques (ordinateurs, appareils électroménagers, hottes, etc.) ne sont pas prises en compte dans cet indicateur.
Les exigences réglementaires maximales varient selon la localisation du bâtiment, son usage, sa surface et son exposition.
Indicateur permettant d'évaluer l'impact environnemental des matériaux et produits utilisés pour construire le bâtiment sur l'ensemble de leur cycle de vie : de leur fabrication à leur fin de vie, en passant par les phases de construction et d'exploitation du bâtiment.
Les exigences réglementaires maximales varient selon le type de bâtiment, sa localisation, sa surface et les seuils d'impact carbone définis par la RE2020.
Indicateur permettant d'évaluer le confort thermique d'été du bâtiment en mesurant le nombre d'heures pendant lesquelles la température intérieure dépasse un seuil de confort défini.
Au-delà d'un premier seuil, des besoins et des consommations de climatisation sont pris en compte dans le calcul. Au-delà d'un second seuil, le bâtiment est considéré comme présentant un inconfort thermique excessif et peut être déclaré non conforme aux exigences réglementaires.
Indicateur permettant d'évaluer l'impact carbone des consommations énergétiques du bâtiment sur l'ensemble de sa durée de vie (gaz, électricité, bois, etc.). Il prend en compte les émissions de gaz à effet de serre liées aux énergies utilisées pour les différents usages : chauffage, production d'eau chaude sanitaire, refroidissement, éclairage et auxiliaires.
Les exigences réglementaires maximales varient selon le type de bâtiment, sa localisation, sa surface et les systèmes énergétiques installés.
Nous vous accompagnons dans l'évaluation des exigences énergétiques et environnementales applicables aux bâtiments existants à toutes les phases de votre projet : concours, APS, APD, PRO, DCE et exécution.
Nous vous conseillons également dans vos démarches de labellisation quel que soit le label visé (Effinergie, BBC Rénovation, Promotelec, etc.).
Les exigences réglementaires et les critères de labellisation applicables sont déterminés en fonction des caractéristiques du bâtiment et de la nature du projet.
Nous vous accompagnons dans l'évaluation des exigences énergétiques et environnementales applicables aux constructions neuves à toutes les phases de votre projet : concours, APS, APD, dépôt du permis de construire (PC), PRO, DCE et exécution.
Les exigences réglementaires applicables sont déterminées en fonction des caractéristiques propres à chaque projet.
Nous recueillons l'ensemble des informations et des documents nécessaires à la bonne réalisation des études tant sur le bâtiment que sur le projet. Nous identifions ensuite le type d'opération ainsi que les exigences réglementaires applicables.
Après avoir réalisé les calculs réglementaires, nous vous présentons et vous expliquons les résultats obtenus ainsi que les documents remis.
Le périmètre de l'étude varie selon la nature du projet.
Nous sommes capables de fournir l'ensemble des attestations réglementaires pour votre projet.
Les textes prévoient des attestations de prise en compte de certaines exigences à des étapes déterminées du projet. Les documents nécessaires dépendent de l'opération et de la réglementation applicable.
Nous vous invitons à nous transmettre les informations dont vous disposez afin de clarifier les démarches et les pièces à prévoir.
Nous étudierons votre bâtiment et votre projet pour identifier le cadre réglementaire pertinent : RE2020 ou RT Rénovation.
Nous accompagnons particuliers, constructeurs, promoteurs, syndics, entreprises et collectivités.