A. Documents administratifs
- Adresse complète du projet.
- Nom et coordonnées du maître d'ouvrage.
- Référence cadastrale de la parcelle, si disponible.
- Date prévisionnelle du dépôt du permis.
- Type de construction : maison individuelle, collectif, bureaux, etc.
B. Documents architecturaux
- Plan de situation.
- Plan de masse.
- Plans de niveaux cotés.
- Plans des façades.
- Plans des coupes.
- Plan de toiture.
- Notice descriptive du projet.
- Surfaces habitables et surfaces de référence.
- Orientation du bâtiment.
C. Informations sur l'enveloppe thermique
- Composition des murs extérieurs.
- Composition des planchers bas.
- Composition de la toiture et des combles.
- Épaisseurs et caractéristiques des isolants.
- Références des matériaux si elles sont connues.
- Nature des menuiseries extérieures.
- Dimensions des fenêtres et portes-fenêtres.
- Type de vitrage.
- Performances thermiques Uw, Ug et Sw, si disponibles.
- Type de protections solaires.
D. Informations sur les équipements
- Type de chauffage envisagé.
- Marque et référence du générateur, si connues.
- Type de production d'eau chaude sanitaire.
- Type de ventilation : simple flux, double flux, etc.
- Système de refroidissement éventuel.
- Type d'éclairage, pour les bâtiments concernés.
- Caractéristiques des équipements techniques.
E. Documents environnementaux
- Références des matériaux de construction.
- Fiches de déclaration environnementale et sanitaire (FDES). (voir architecte/économiste Bureau d'études...)
- Profils environnementaux produits (PEP) des équipements. (voir architecte/économiste Bureau d'études...)
- Quantitatifs des matériaux, si disponibles.
- Informations relatives aux lots de construction.